MENTIONS LÉGALES

1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus présents sur le site d’Acant, acant.fr, sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de leur auteur.

La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf accord préalable écrit d’Acant.

Vous pouvez toutefois télécharger ou imprimer sur papier des pages et/ou des parties du site d’Acant, à des fins strictement personnelles, pour autant que vous ne supprimiez pas les mentions relatives au droit d’auteur ou autres mentions concernant les droits de propriété intellectuelle.

Le téléchargement ou toute autre forme de copie d’informations présentes sur le site d’Acant ne vous confèrent aucun droit sur ceux-ci. Vous ne pouvez ni reproduire (en tout ou en partie) ni transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière) ni modifier, ni utiliser le site d’Acant à des fins publiques ou commerciales.

Le nom Acant, ainsi que le logo correspondant à ce nom est une marque déposée. Vous ne pouvez reproduire, supprimer, réutiliser ou modifier en aucune manière ces signes distinctifs lorsqu’ils apparaissent sur les pages du site.

2. HÉBERGEMENT ET DÉVELOPPEMENT

Le site www.acant.fr est réalisé par Mwd – Maëlys Web Design

Le site www.acant.fr est hébergé sur Infomaniak :

Infomaniak Network SA

Rue Eugène Marziano 25

1227 Les Acacias (GE)

3. DONNÉES PERSONNELLES

Afin de vous proposer la meilleure expérience possible, des contenus informatifs de qualité, l’accès à des informations spécifiques telles que des ressources (brochure, catalogue..), vous pouvez être amené à renseigner des formulaires. Les informations recueillies font alors l’objet d’un traitement informatique rendu nécessaire pour assurer le suivi commercial et marketing. Conformément à la loi « informatique et liberté » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant vos données personnelles collectées sur le site d’Acant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel à contact@acant.fr.

Conformément à la loi « informatique et liberté » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant vos données personnelles collectées sur le site d’Acant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel à contact@acant.fr.

Le Règlement Général de Protection des données (RGPD) entrée en vigueur le 25 mai 2018, définit les principes à respecter lors de la collecte, du traitement et de la conservation de données personnelles. Il garantit aussi les droits pour les personnes concernées.

OBJECTIF :

La collecte de données personnelles est effectuée en vue de permettre la transmission d’informations complémentaires ou personnalisées sur des programmes ou des offres commerciales d’Acant, de permettre l’inscription en ligne à ces programmes, et d’être contacté afin de vous accompagner dans votre démarche d’inscription à l’un de nos programmes.

Tous nos formulaires ont pour objectifs soit une demande de contact ou d’inscriptions, soit une demande de ressources (brochure, catalogue, etc.) et recueillent des informations relatives à l’identité (nom, prénom, téléphone, email).

Conformément à la loi informatique et libertés, les informations relevant des origines raciales ou ethniques, des opinions politiques, philosophiques ou religieuses, de l’appartenance syndicale, de la santé ou de la vie sexuelle d’une personne ne sont pas collectées et sont interdites (données sensibles).

Les informations collectées sont à l’usage exclusif d’Acant.

Droits des personnes (art.16 à 20 du RGPD) :

Conformément à la loi informatique et libertés et au RGPD, toutes personnes peut exercer son droit d’accès, de rectification, d’opposition, à la limitation des traitements, à la suppression et la portabilité des données le concernant en faisant la demande par courrier signé et accompagné de la copie d’un titre d’identité à l’adresse du siège social d’Acant.

 

4. POLITIQUE DES COOKIES

QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?

Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site internet. Il contient des données utilisateur qui permettent de faciliter votre navigation et d’agréer certaines fonctionnalités telles que stocker le contenu d’un panier d’achat, enregistrer les paramètres de langue d’un site ou encore pour faire de la publicité ciblée.

QUEL EST L’OBJECTIF DE NOS COOKIES ?

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